Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES DE L'ANGELIQUE
S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA
MARAIS POITEVIN

Numéro de dépôt :
3218918
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
LES DAMES DE L\'ANGELIQUE de JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque LES DAMES DE L'ANGELIQUE

Déposée le 31 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA et MARAIS POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DAMES DE L'ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) La Rigole,79510 COULON - 79510 - France et MARAIS POITEVIN domicilié(e) Gérante M.J. SENEJOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L, JANUS-ARCHANGELICA, domicilié(e) La Rigole,,79510 COULON - 79510 - France.

La marque LES DAMES DE L'ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES DE L'ANGELIQUE est expirée depuis le 31 mars 2013.

JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : « PEPITES d'ANGELIQUE » , POM-ANGELIQUE , ANGELIQUE MOGETTES , Liqueur des Dames de l'Angélique , PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE , MIEL – ANGELIQUE


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA - La Rigole,79510 COULON - 79510 - France

MARAIS POITEVIN - Gérante M.J. SENEJOUX - France


S.A.R.L, JANUS-ARCHANGELICA, - La Rigole,,79510 COULON - 79510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

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